Marque expirée - Marque en non vigueur

HOTEL POUR CHATS
ARNAUD ZAFRILLA
AMANDINE ZAFRILLA

Numéro de dépôt :
3569920
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018
HOTEL POUR CHATS de ARNAUD ZAFRILLA

Présentation de la marque HOTEL POUR CHATS

Déposée le 14 avril 2008 par ARNAUD ZAFRILLA et AMANDINE ZAFRILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL POUR CHATS »

Les déposants sont ARNAUD ZAFRILLA domicilié(e) 60 CHEMIN DE PERGUE - 30250 - AUBAIS - France et AMANDINE ZAFRILLA domicilié(e) 60 CHEMIN DE PERGUE - 30250 - AUBAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD ZAFRILLA domicilié(e) 60 CHEMIN DE PERGUE - 30250 - AUBAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL POUR CHATS est expirée depuis le 14 avril 2018.

ARNAUD ZAFRILLA a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DES CHATS HOTEL POUR CHATS


ARNAUD ZAFRILLA - 60 CHEMIN DE PERGUE - 30250 - AUBAIS - France

AMANDINE ZAFRILLA - 60 CHEMIN DE PERGUE - 30250 - AUBAIS - France


ARNAUD ZAFRILLA - 60 CHEMIN DE PERGUE - 30250 - AUBAIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548958 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Inscription le 29 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668595 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.